CONCOURS DE L'UVRE ARCHEOLOGIQUE
Règlement du Concours
:
Article 1er :
Il est crée, entre toute personne
voulant faire uvre de création littéraire
ou artistique (textes illustrés ou non, dessins, photos,
etc.
) un CONCOURS DE L'UVRE ARCHEOLOGIQUE, HISTORIQUE
et GENEALOGIQUE,
Renouvelé tous les ans, à
compter de l'année 2003
Article 2ème :
Les candidats n'ont aucun type
d'uvre imposé.
Seul le sujet, libre par ailleurs, peut
l'être.
Il peut être mis sur n'importe quel
support, manuscrit ou dactylographié.
Article 3ème :
Les candidats peuvent envoyer leurs
uvres sur papier ou sur un support informatique de type
disquette compatible P.C. Word, ou CD-ROM.
Article 4ème :
Les candidats lauréats, dont
le nombre n'est pas limité, mais est de 10 (dix) minimum,
verront leurs uvres publiés dans "Les Cahiers
de la Bibliothèque de Richard TUIL (BRT)" n° ISSN
: 0991-1989, et déposés à la Bibliothèque
Nationale de France, dans le cadre du Dépôt Légal,
l'année qui suit le Concours.
Article 5ème :
Aucune autre récompense n'est
prévue pour les lauréats, en dehors de celle prévue
par l'Article 4. La seule récompense est la publication,
sans frais ni pour l'auteur, ni pour l'éditeur, la BRT.
Article 6ème :
Les auteurs candidats au Concours cèdent
leurs droits sur les uvres publiées dans les Cahiers
de la BRT à l'Association BRT. Puisque c'est une première
publication.
Mais les auteurs gardent les droits
d'auteur exclusifs sur leurs uvres, et peuvent faire publier
leurs uvres ayants concouru dans le cadre de l'édition
traditionnelle. La BRT se désiste dans ce cas de ces "droits
d'édition".
Article 7ème :
Les uvres non publiées
sont rendues à leurs auteurs respectifs ou ayants droits,
uniquement à la demande express de ceux-ci, contre le paiement
d'un timbre au tarif en vigueur au moment de l'envoi.
Mais ils peuvent faire don de leurs uvres,
non des droits d'auteur, au Département des Manuscrits
et Bibliophilique de la BRT.
Article 8ème :
Les manuscrits non rendus, qu'ils soient
lauréats ou non lauréats du Concours, entrent au
Département des Manuscrits et Bibliophilique de la BRT,
et y sont conservés pour toujours.
Fait pour valoir ce que de
droit, en notre cité de Cergy,
Le 1er novembre 2003.
Le Président-Fondateur, Le Secrétaire,
Richard TUIL, André SABATIER
Association Internationale Culturelle régie
par la Loi de 1901.
Déclarée sous le n° 12406, sous-préfecture
de Pontoise. Journal Officiel du 24 janvier 1996.